Jcde
2012-09-19 19:33:14 UTC
Bonjour à tous et à toutes.
Nouveau coup de boutoir dans mes certitudes :
j'étais persuadé que l'arrêté de 98 modifié 2000, (et maintenant les
dernières versions du Code Du Sport) ne s'appliquaient qu'aux APS
(Etablissement organisant des Activités Physiques et Sportives).
J'ai donc relu plusieurs fois les conclusions du jugement présenté dans le
dernier Subaqua
http://cjoint.com/?0Itvzhnytkt
pour essayer d'en saisir le sens.
Il apparait clairement qu'en dehors de toute structure de plongée, les
magistrats ont retenu qu'un N2 était "Directeur de Plongée de fait", au vu
du nombre de plongées supérieures à son coéquipier
et que le fait qu'il ait été formé l'obligeait à respecter ses prérogatives
(fédérales ?) en toutes circonstances.
Ceci me parait tellement énorme, que je me demande si nous ne sommes pas
face à une interprétation de P. Schneider ?
Sinon, la plongée "Hors structure" n'existe plus "de fait"
@+
JC
Nouveau coup de boutoir dans mes certitudes :
j'étais persuadé que l'arrêté de 98 modifié 2000, (et maintenant les
dernières versions du Code Du Sport) ne s'appliquaient qu'aux APS
(Etablissement organisant des Activités Physiques et Sportives).
J'ai donc relu plusieurs fois les conclusions du jugement présenté dans le
dernier Subaqua
http://cjoint.com/?0Itvzhnytkt
pour essayer d'en saisir le sens.
Il apparait clairement qu'en dehors de toute structure de plongée, les
magistrats ont retenu qu'un N2 était "Directeur de Plongée de fait", au vu
du nombre de plongées supérieures à son coéquipier
et que le fait qu'il ait été formé l'obligeait à respecter ses prérogatives
(fédérales ?) en toutes circonstances.
Ceci me parait tellement énorme, que je me demande si nous ne sommes pas
face à une interprétation de P. Schneider ?
Sinon, la plongée "Hors structure" n'existe plus "de fait"
@+
JC